Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTHOSTRASIL
ASTRIUM SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1451023
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018

Présentation de la marque ORTHOSTRASIL

Déposée le 22 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUMsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOSTRASIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTRIUMsociété par actions simplifiée domicilié(e) 6 R Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2359592) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2359592) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTHOSTRASIL est expirée depuis le 22 février 2018.

ASTRIUMsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : NORSIAL , ODYSTAR , ASTRALIS , THERMICA , ORCADE


ASTRIUM SAS société par actions simplifiée - 6 R Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2359592) - 75016 - France - SIREN 393341516


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2359592) - 75008 - France


Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470761 - Publication au BOPI 2007-12-19

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359592 - Publication au BOPI 2008-01-04

Renouvellement sans limitation n°2107744 - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470765 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°470764 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470762 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470763 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°635730 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture;la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous formes de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).